Chaque clé USB personnalisé génère l'ecoparticipation d3e

Mise à jour du 20 août 2016

Si vous vous posiez encore la question de savoir quelle est cette taxe – d'un faible montant proche du centime – qu figure sur la facture de votre fournisseur de clé USB logo, les quelques lignes qui vont suivre sont faites pour vous.

Cette taxe est perçue puis reversée à un organisme agréé par l'Etat pour organiser la collecte, la dépollution et la valorisation des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (DEEE ou D3E) sur le territoire français. Plusieurs organismes sont agréés et sont collecteurs de cette taxe. Afin de remplir nos obligations de Producteur, nous reversons cette taxe à l'organisme Ecologic France, citons encore Eco-Systèmes, PV Cycle (pour les panneaux photovoltaiques uniquement) et Récyclum (lampes uniquement). La raison d'être de ces organismes est donc d'intérêt général : financer et développer une économie circulaire (vous avez dit Circle Economy ?) basée sur des activités locales de recyclage.

L'impression de clé USB est-elle la seule activité génératrice de cette taxe ?

Non, tous les objets de notre quotidien électriques ou électroniques sont concernés. En grande distribution, vous retrouvez cette taxe sur les plus grosses pièces comme les réfrigirateurs, les sèche-cheveux, les grille-pains, tous les équipements électroménagers.. A noter que la taxe DEEE qui concerne votre produit doit être obligatoirement mentionée au client et facturée de manière apparente et distincte, sans inclusion dans le prix final possible. Plus l'équipement est volumineux, plus la d3e (donc la participation à la collecte et au recyclage de ces futurs déchets) est élevée. Dans le monde de l'objet publicitaire, l'ecotaxe deee concernera aussi les chargeurs ou power bank publicitaire, les calculatrices personnalisées, les lampes...

Le barême des écotaxes d3e

Comme de nombreux coûts indirects et prix de référence, ces barêmes évoluent. L'ecotaxe sur clé USB publicitaire était jusqu'au 30 juin 2016 de 0,01€ HT, elle est maintenant valorisée à 0,015€ HT. Nous vous communiquons donc un extrait du barême Ecologic France en vigueur au 1er juillet 2016 :

FLUX PAM (PETIT APPAREIL EN MELANGE)
Barème spécifique pour les équipements PAM toutes catégories sauf la catégorie 3, équipements non concernés par l'éco-modulation

Une clé USB personnalisé pesant en moyenne 10 à 12 grammes, nous sommes donc dans le code PAM01 et la tranche jusque 150 grammes à 0,015€ HT.
Nous vous précisons ci-dessous et à titre d'information la grille concernant les réfrigirateurs, la différence de coût est considérable.

FLUX GEM F (GROS ELECTROMENAGER FROID)
Barème spécifique pour les équipements contenant du fluide frigorigène.
Un code barème unique CLI01 concerne les climatiseurs nécessitant la récupérationdes fluides au moment de la désinstallation

N'oublions pas que l'éco-contribution améliore notre quotidien, pour un environnement plus sain et un avenir meilleur ! 

Crédit photos :
rawpixel, Fotolia
eco-contribution, Ecologic